Conditions générales de vente
— Vente aux particuliers (B2C)
Resplandy est un site de vente en ligne destiné aux consommateurs (particuliers). Conditions établies sur la base des textes juridiques validés du groupe Agathe et Marceau Diffusion, adaptées au régime de la vente aux consommateurs (droit de rétractation, garanties légales, médiation de la consommation). Les informations société (RCS, SIRET, capital, siège) sont en cours de finalisation.
Dernière mise à jour : [à compléter]
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Resplandy et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site www.resplandy.com.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Les produits proposés sont des bijoux fabriqués artisanalement dans les ateliers Resplandy. Les produits sont fabriqués à la commande, à partir de la configuration (attributs, pierres, métal, taille) choisie par l'acheteur.
Les photographies et descriptions sont non contractuelles. Les caractéristiques de chaque pièce sont indiquées sur sa fiche produit.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française en vigueur). Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
Resplandy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes sont facturées au prix en vigueur au moment de leur enregistrement.
Article 4 — Commande
La commande est considérée comme validée après :
- Acceptation des CGV par l'acheteur
- Réception du paiement
- Envoi de l'accusé de commande par email
Resplandy se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de litige antérieur avec l'acheteur.
Article 5 — Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
- Apple Pay / Google Pay
- Virement bancaire sur devis au-delà de 5 000 €
- Paiement en 3 fois sans frais (selon conditions)
Les transactions sont sécurisées via Stripe. Resplandy ne stocke aucune donnée bancaire sur ses serveurs.
Article 6 — Fabrication et livraison
Les produits étant fabriqués à la commande, un délai de fabrication de 3 à 5 semaines est nécessaire, auquel s'ajoute le délai de livraison (2 à 4 jours ouvrés en France métropolitaine).
Les conditions détaillées sont consultables sur la page Livraison.
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception pour retourner le produit.
Exception: conformément à l'article L.221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (pièces entièrement sur-mesure, gravures personnalisées, etc.).
Les modalités de retour détaillées sont consultables sur la page Retours & échanges.
Article 8 — Garanties
Tous les produits bénéficient de :
- La garantie légale de conformité (2 ans)
- La garantie des vices cachés
- Une garantie commerciale Resplandy de 2 ans sur la main-d'œuvre
- Un service entretien à vie
Article 9 — Responsabilité
Resplandy ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure ou du fait de l'acheteur.
Article 10 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Article 11 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, l'acheteur est invité à contacter Resplandy en priorité pour trouver une solution amiable.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [coordonnées du médiateur].
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.